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Marques déposées par l'association loi 1901 CHABALA
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chabala
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

chabala
CHABALA ASSOCIATION LOI 1901 CHEZ MR YVAN RODRIGUEZ

Numéro de dépôt :
3290922
Date de dépôt :
10/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
10/05/2014
chabala de CHABALA

Présentation de la marque chabala

Déposée le 10 mai 2004 par l'association loi 1901 CHABALA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « chabala » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-25 du 18 juin 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 CHABALA domicilié(e) 14 ROUTE DE CANTAOUS,65150 TUZAGUET - 65150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION CHABALA CHEZ MR YVAN RODRIGUEZ domicilié(e) 14 ROUTE DE CANTAOUS,65150 TUZAGUET - 65150 - France.

La marque chabala a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3290922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque chabala est expirée depuis le 10 mai 2014.

CHABALA a également déposé les autres marques suivantes : CHABALA , MULTIPLE


CHABALA ASSOCIATION LOI 1901 CHEZ MR YVAN RODRIGUEZ - 14 ROUTE DE CANTAOUS,65150 TUZAGUET - 65150 - France


ASSOCIATION CHABALA CHEZ MR YVAN RODRIGUEZ - 14 ROUTE DE CANTAOUS,65150 TUZAGUET - 65150 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-42

Publication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-25

Produits de l'imprimerie, articles de reliures, adhésifs (matières collantes). Affiches, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, patrons pour la couture, dessin, sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en matières plastiques. Vêtements, chaussures, chapelleries, chemises, gants, foulards, cravates, chaussettes, chaussures de sports. Jeux, jouets, balles ou ballons de jeux, rembourrage de protection (parties d'habillement de sport).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].